Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
FORTEL
FORTEL
Numéro de dépôt :
3042918
Date de dépôt :
25/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque FORTEL
Déposée le 25 juillet 2000 par la société FORTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORTEL »
Le déposant est la société FORTEL domicilié(e) (Société anonyme), 10, rue Albert Einstein, 77437 Champs sur Marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 613 797 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORTEL - (Société anonyme), 10, rue Albert Einstein, 77437 Champs sur Marne - France - SIREN 429613797
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Inscription le 17 septembre 2001 - Renonciation totale n°331025 - Publication au BOPI 2001-09-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52
Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35
Appareils téléphoniques y compris téléphones mobiles, transmetteurs téléphoniques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Services de télécommunication, informations en matière de télécommunication, communications par réseaux de fibres optiques et par voie hertzienne, communications par réseaux de télécommunication, réseaux télématiques et réseaux de communications informatiques de type internet et intranet, communications par terminaux d'ordinateur, communications téléphoniques, messageries électroniques, transmissions d'informations, de messages et d'images par satellites, par réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles) par réseaux télématiques et par réseaux de communication informatique de type internet et intranet, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, émissions radiophoniques, émissions télévisées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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